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Marianne

Convocation au Conseil Municipal

Date de début : 27 septembre 2023 à 18h30
Date de fin : 27 septembre 2023 à 20h59
Lieu de l'évènement : Mairie salle du Conseil

1. DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS DE LA

COMMUNE.

2. REMBOURSEMENT DE FRAIS DE VISITE MÉDICALE AU PROFIT D’UN AGENT.

3. APPROBATION DU RÉGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER.

4. RÉGLES ET DURÉES D’AMORTISSEMENT EN M57.

5. MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE.

6. DÉCISION MOFIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2023/03.

Le Maire,

Olivier Fabregoul

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Entrée gratuite.
Du mardi 7 janvier 2025 à 14h00
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Du dimanche 5 janvier 2025 à 10h00
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