Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 29 octobre 2024 à 18H30 en mairie, salle du conseil.
A l’ordre du jour :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1- DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES.
2- ADHÉSION DE LA COMMUNE À L’ASSOCIATION « COMMUNES SOLIDAIRES SRU ».
3- APPROBATION RAPPORT ACTIONS ENTREPRISES À LA SUITE DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES FORMULÉES PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES D’OCCITANIE (CRCO)
4- RÉTROCESSION COLUMBARIUM N° D12 À LA COMMUNE.
5- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD – AU TITRE DU CONTRAT TERRITORIAL POUR LA RÉFECTION GLOBALE CHÂTEAU DE CAISSARGUES.
6- DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NÎMES-MÉTROPOLE – POUR LA RÉFECTION GLOBALE CHÂTEAU DE CAISSARGUES.
7- DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION OCCITANIE POUR LA RÉFECTION GLOBALE DU CHÂTEAU DE CAISSARGUES.
RESSOURCES HUMAINES
8- RÉVISION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
9- MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DE L’ASTREINTE D’EXPLOITATION ET DE SÉCURITÉ.
Le Maire,
Olivier FABREGOUL
