ORDRE DU JOUR
- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE ANNÉE 2024 – AMÉNAGEMENT SÉCURITAIRE CHEMIN DE BELLECOSTE.
- SAUVEGARDE DU PATRIMOINE – RÉFECTION ÉTANCHÉITE TOITURE CHÂTEAU DE CAISSARGUES – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS NÎMES-MÉTROPOLE ET DÉPARTEMENT DU GARD.
- ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES.
- APPROBATION MODIFICATION N° 1 – PLAN LOCAL D’URBANISME.
- CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES.
- MODIFICATION TARIFS ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE.
- DÉTERMINATION QUOTIENT FAMILIAL APPLICABLE AUX PRESTATIONS PROPOSÉES PAR LA COMMUNE DANS LE SECTEUR ENFANCE JEUNESSE.
- SUPPRESSION CARTE SCOLAIRE.
- SUBVENTION RÉNOVATION FAÇADES.
- TARIFS APPLICABLES AUX QUATRE CONCESSIONS AMÉNAGÉES SUITE À REPRISES DANS LE CADRE D’UNE PROCÉDURE D’ABANDON.
- RAPPORT ANNUEL 2022 – SPL AGATE.
- PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024.
- DÉCISON MODIFICATIVE N° 2023/04.
Le Maire,
Olivier FABREGOUL
2023/078
